Depuis quelques années, une nouvelle substance a fait son entrée sur le marché. Il s’agit du CBD. Ses multiples bienfaits sur le corps humain ont fait que plusieurs personnes l’ont tout de suite adopté pour traiter certains maux du quotidien. Selon elle, le CBD serait beaucoup plus efficace que les traitements conventionnels. D’autres personnes par contre trouvent que le CBD est un mythe. Cependant, il faut noter que l’avis des différents organismes internationaux a beaucoup de valeur dans un tel débat. Cet article se propose alors de vous parler de la position de certains organismes face au CBD.
Que pense la Justice européenne du CBD ?
Depuis l’arrivée du CBD sur le marché européen, la justice européenne a été saisie. Il lui revient de prendre en compte tous les paramètres afin de donner une décision définitive sur la légalité ou non de cette substance. Avec cette décision, il serait facile de savoir si les personnes qui en consomment et qui se font arrêter doivent ou non subir des procès. Après maintes réflexions, cette organisation internationale a finalement rendu son verdict.
Une décision tant attendue
Il y a deux ans, la cour de justice de l’Union européenne a finalement fait part de sa décision face au CBD. Comme l’espéraient plusieurs personnes, le CBD a été jugé légal. Ainsi donc, sa production, sa commercialisation et sa consommation ne doivent en aucun cas faire l’objet d’arrestations et de poursuites judiciaires. Cette décision est valable en France et dans plusieurs autres pays qui font partie de l’Union européenne. En effet, la raison de cette décision est qu’après de nombreuses analyses et études, il ressort de cela que le CBD ne produit aucun effet psychotrope sur les consommateurs. Il serait donc insensé de l’interdire.
Cependant, avant de jouir de cette immunité, il est important que le CBD commercialisé dans l’espace de l’Union européenne soit légalement produit dans un état membre de cette organisation. Selon l’Organisation mondiale de la santé, la plante de cannabis dont est extrait le CBD renferme des centaines d’autres cannabinoïdes. À part le CBD, le plus connu est le Tétrahydrocannabinol communément appelé le THC. Cette substance contrairement au CBD produit beaucoup d’effet psychoactif sur les personnes qui en consomment. C’est la raison pour laquelle elle est interdite à la consommation.
Dès lors, les producteurs et les boutiques qui en commercialisent ont très vite compris l’importance d’exclure le THC de la composition de leurs multiples produits à base de CBD. Ils ont déversé sur le marché plusieurs articles qui ne présentent qu’un faible taux de THC. Ainsi donc, ils ne craignaient aucune poursuite d’ordre judiciaire.
Est-ce que le CBD est un stupéfiant ?
Il y a quelques années, la justice européenne s’est occupée d’un dossier dans lequel son avis était fortement attendu. Il s’agissait d’une cigarette au CBD qui était vendue, car elle était à 100 % légale. Ses créateurs avaient respecté le taux normal de THC autorisé dans les produits à base de CBD. La partie civile qui incriminent les concepteurs a dans le temps maintenu que les décisions françaises ne devraient pas suivre celles autorisées par l’Europe.
Par la suite, les concepteurs ont tous les deux écopé d’une peine d’emprisonnement de 18 mois pour l’un et 15 mois pour l’autre. Par ailleurs, ils ont été contraints de payer une amende d’une valeur de 10 000 euros. L’une des raisons de cette décision est que la cigarette contient du CBD qui avait été extrait de l’intégralité de la plante de cannabis. Or, ce sont les graines ou les fibres qui sont autorisées en France. La deuxième raison est qu’il fallait obligatoirement préserver la santé publique.
Dans cette affaire qui a fait polémique, la position de la justice européenne est la suivante. Toutes les juridictions nationales se doivent de prendre en considération l’intégralité des informations scientifiques qui sont disponibles sur le sujet avant de rendre une décision. Le CBD sera donc interdit à la commercialisation uniquement s’il présente un risque confirmé pour la santé humaine.
Quel est l’avis de la Cour de cassation sur le CBD ?
La Cour de cassation s’est aussi prononcée sur le dossier du CBD. Il s’agit là de la deuxième décision qui favorise la commercialisation des produits à base de CBD dans l’espace européen. En effet, selon cette organisation, il existe des lois qui défendent la libre circulation des marchandises à travers tous les pays membres de l’Union européenne. Ainsi donc, si un pays produit du CBD, la commercialisation de ce dernier doit absolument être légale dans tous les autres pays membres. Cependant, il faudrait que ce produit soit dans un premier temps déclaré légal dans son pays de production.
Une décision cassée
Dans le souci de confirmer sa position face au CBD, la Cour de cassation a procédé à l’annulation d’une décision de justice qui incriminent le gérant d’une boutique de vente de produits à base de CBD. Elle a ensuite demandé qu’un nouveau procès soit organisé afin que toutes les informations valables sur le CBD et sur le commerce dans l’espace de l’Union européenne soient prises en considération.
En effet, les juges qui s’étaient occupés du dossier n’ont pas pris en compte dans leur décision un facteur important. Il s’agit de la provenance du CBD contenu dans le produit vendu dans le magasin. Cela leur avait été toutefois demandé.
L’application d’une décision internationale
En effet, le gérant était retenu pour un motif de complicité d’acquisition, de possession et de vente de produits considérés comme illicites. Il a donc été jugé coupable pour ce chef d’accusation. Dans le but d’appliquer la décision de la justice européenne qui remettait en cause les décisions des autorités judiciaires nationales, la Cour de cassation a infirmé la condamnation du gérant.
Ce dernier vendait effectivement dans sa boutique des produits à base de CBD qui étaient fabriqués dans un pays membre de l’Union européenne. Par ailleurs, tout CBD extrait de l’intégralité de la plante de cannabis sativa et pas seulement des fibres et des graines sont considérés comme légales.
Un futur incertain pour les boutiques de vente
Face à cette décision internationale, la France n’a pas d’autre choix que de se plier. Cela représente une victoire pour tous les magasins spécialisés dans la vente de produits importés à base de CBD. Cependant, plusieurs personnes se demandent avec raison si la France va autoriser la production de ce type de produits.
En effet, cette décision des organismes internationaux ne devrait pas être valable en France, car les textes sont clairs sur le sujet. « Sont autorisées la culture, l’importation, l’exportation et l’utilisation industrielle et commerciale des fibres et graines de la variété de cannabis sativa L ». Les CBD extraits des fleurs et des graines doivent alors être considérés comme des stupéfiants même s’ils ne contiennent que 0,3 % de THC.
Une nouvelle réglementation est attendue
Face à la décision jugée infondée de la Cour de Justice de l’Union européenne, la France a décidé de se pencher sur une nouvelle réglementation qui sera appliquée sur son territoire. En effet, selon les informations recueillies, la nouvelle réglementation sera énoncée comme suit. « L’autorisation de culture, d’importation, d’exploitation et d’utilisation industrielles et commerciale de toutes les parties du chanvre seront autorisées uniquement si le taux de THC est inférieur à 0,3 % ».
Avec cette nouvelle réglementation, les producteurs français peuvent désormais se lancer dans la culture d’un CBD qui serait complètement légal et qui pourrait être utilisé pour la fabrication de nombreux produits. Cependant, les fleurs brutes de la plante de cannabis ne pourront pas être commercialisées. La raison est qu’elles contiennent des traces de THC. De plus, des personnes les utilisent pour fabriquer des produits dangereux. Tous les agriculteurs et boutiques qui ne respecteront pas cette règle seront simplement poursuivis.
Que pense l’Agence Mondiale Antidopage du CBD ?
Depuis l’avènement du CBD, et depuis que son utilisation est reconnue légale, plusieurs athlètes en font usage au quotidien. Cependant, il ne faut pas oublier qu’il s’agit tout de même d’un cannabinoïde qui contient un taux, aussi faible soit-il, de THC. Il est alors légitime de savoir si son utilisation est autorisée par l’Agence Mondiale Antidopage. Cette dernière a récemment annoncé qu’il serait possible que le cannabis ne fasse plus partie des substances déclarées dangereuses pour les sportifs.
L’AMA et le cannabis
Depuis plusieurs années, l’utilisation du cannabis est proscrite par l’Agence Mondiale Antidopage. Il est très dangereux pour la santé. Cependant, plusieurs athlètes en font usage. Pour ne pas se faire attraper, ces derniers espacent leurs prises en fonction de leurs séances de dépistage. En effet, les athlètes utilisent le cannabis afin de soulager les douleurs musculaires et articulaires causées par les longues séances d'entraînement.
Il faut noter que l’AMA ne voit pas cet état des choses de la même manière. En effet, faire usage de produits dopants dans le cadre du sport va à l’encontre de l’essence de ce domaine. De plus, ils permettent aux athlètes d’être plus performants face aux épreuves.
Une athlète impliquée dans une affaire de cannabis
Il est très important de savoir que dans le monde du sport, l’utilisation de produits jugés dangereux est passible de grosses sanctions. C’est un secteur qui est géré par l’Agence Mondiale Antidopage. Malgré le fait que le cannabis soit reconnu légal dans plusieurs pays, il est toujours considéré comme nocif dans le secteur sportif. Ainsi donc, lors d’un test de santé, les échantillons de l’athlète Sha’Carri Richardson ont révélé des traces de marijuana. Cette situation est vite devenue une polémique.
En effet, cette athlète est reconnue pour ses performances exceptionnelles au 100 m. Cette nouvelle désastreuse est survenue alors qu’elle devait participer aux Jeux olympiques. À la suite de cette découverte, elle a été suspendue pour une période de 30 jours. Par ailleurs, les structures compétentes ont aussi décidé de l’exclure de la compétition. De plus, toutes ses anciennes performances ont été invalidées. Nombreuses sont les personnes qui se sont soulevées face à cette décision.
En effet, elles ont toutes jugé cette sanction complètement extrême malgré le fait que le cannabis soit complètement interdit dans le sport. Face à cette situation, l’Agence Mondiale Antidopage a décidé de revoir sa copie quant à l’utilisation du cannabis.
Que doit-on savoir sur le cannabis ?
Le cannabis est une substance interdite dans plusieurs domaines. La raison est qu’il contient un pourcentage trop élevé ce THC. Ce dernier est un composé qui produit des effets psychoactifs sur l’organisme des personnes qui en consomment. De façon générale, il est consommé à travers les cigarettes et les joints. Ce mode de consommation la rend encore plus dangereuse pour la santé. Même si son utilisation est très répandue à travers le monde, il demeure interdit.
Le cannabis et le CBD dans le monde du sport
Dans le domaine du sport, les recherches ont prouvé qu’il permet d’augmenter les performances des athlètes. Certaines personnes trouvent que ce facteur est très bénéfique. Selon d’autres, un sportif ne devrait pas user de ce type de stratagème pour booster ses capacités.
C’est la raison pour laquelle plusieurs sportifs ont adopté le CBD comme alternative. Cependant, ce dernier est responsable d’une profonde sensation de somnolence. Malgré cet inconvénient, le CBD est très apprécié par les adeptes du sport, car il agit efficacement contre les douleurs d’ordre musculaires ou articulaires. Par ailleurs, il réduit le niveau de stress et les rend moins anxieux.
Quelles sont les conséquences du cannabis ?
Le cannabis est une substance qui a de gros impacts sur la santé de ses consommateurs. Il participe à la destruction des poumons et occasionne de gros problèmes de respirations. Il provoque aussi de l’anxiété et de la fatigue. Au niveau des muscles, le cannabis est responsable de nombreuses crampes et engourdissements. Lorsque sa consommation est exagérée, il peut provoquer des lésions au cerveau et occasionner des troubles de la mémoire.
